Vos premiers pas en justice

Comment ça marche ? Faites connaissance avec ce milieu encore inconnu pour vous !

 

Il ne s’agit pas de décrocher la Lune ! Quoi que les premiers pas en Justice peuvent s’apparenter aux premiers pas de l’Homme sur la Lune.

La sortie dans l’espace, avant le premier pas, a du angoisser Neil Armstrong comme vous appréhendez le premier rendez-vous chez l’avocat que vous avez choisi.

Même si 1/3 des français auront affaire à la Justice dans leur existence, très peu pourront prétendre  avoir la 11ème «pizza gratuite».

Pour la grande majorité, il s’agira d’une seule expérience. D’où l’importance de bien choisir son avocat ! , et de faire appel à un avocat même si la matière vous permet d’attaquer ou de vous défendre seul.

Autre idée reçue : l’avocat est un procédurier, avec lui on ne sait jamais combien de temps va durer le procès, ni combien ça va coûter !

Notre Cabinet applique la transparence : convention d’honoraires systématique, choix adapté de la procédure au différend. En effet plus d’1 français sur 2, et même 2 sur 3 en matière familiale pensent qu’il est préférable de rechercher un compromis, une solution négociée.

Les vieux adages ont la vie dure ! «Mieux vaut un mauvais arrangement qu’un bon procès».
Aujourd’hui la règlementation favorise les solutions amiables au règlement d’un différend.

 

Nous sommes à même de vous proposer d’engager et de mener une telle démarche amiable, dans un climat de dialogue et de loyauté, respectueuse et  soucieuse de l’intérêt de chacune des parties et permettant d’éviter un combat judiciaire souvent décevant et toujours coûteux en temps, psychologiquement et économiquement.

 

Alors qu’il est possible :

  • d’entamer une négociation par l’intermédiaire des avocats choisis par chacune des parties.

Cette démarche peut s’inscrire dans un processus de droit collaboratif ou de procédure  participative initiée et menée par vos conseils.

  • d’envisager une démarche de médiation avec l’intervention à votre initiative d’un médiateur et les concours de vos avocats.
  • de recourir à un arbitrage ou à une conciliation positive toujours avec ces mêmes concours.

 

Quoi qu’il en soit, il se peut que la procédure judiciaire soit inévitable.

Vous voyez que tout cela peut paraître complexe : c’est pourquoi l’évidence du rendez-vous, de la prise de contact personnalisée est indispensable.

Il ne vous viendrait pas à l’idée de téléphoner à un médecin spécialiste pour lui demander ce qu’il pense de votre cas sans vous avoir examiner, lui demander quelles solutions diagnostiques ou thérapeutiques il envisage pour vous soigner.

Un bon avocat c’est pareil, d’où notre refus de renseigner au premier contact par téléphone, et la nécessité d’un rendez-vous / consultationqui permettra de cerner l’ensemble des éléments de votre dossier.

Pour ce premier rendez-vous vous devrez apporter tous les éléments de l’affaire dont vous disposés, afin que nous puissions le plus rapidement possible avoir une vision du dossier.

 

ÇA y est, la procédure est engagée ! Que vous soyez en demande ou en défense, vous allez entendre ou lire notre «charabia».

Hormis pour les procédures les plus simples (Tribunal d’Instance – …), toutes les phases «d’instruction» de votre dossier, notamment devant le Tribunal de Grande Instance, seront suivies par un magistrat, de façon à permettre que ce dossier arrive à l’audience pour être plaidé en ayant vérifié qu’il a été constitué de la meilleure manière possible, et en ayant respecté le principe essentiel du «contradictoire».

Le principe du contradictoire garantit à chaque partie le droit de prendre connaissance des arguments de fait, de droit et de preuve à partir desquels elle sera jugée. Les différents intervenants du procès doivent donc se montrer loyaux et diligents dans la communication de leurs pièces et conclusions : tout élément produit en justice doit pouvoir faire l’objet d’un débat, il doit en conséquence être communiqué à l’adversaire. Le juge lui-même est tenu de respecter le principe du contradictoire, par exemple lorsqu’il envisage de soulever d’office un argument de droit : il doit dans ce cas mettre les parties en mesure de s’expliquer sur ce point, sous peine de ne pouvoir l’utiliser dans sa décision.

Le caractère contradictoire de la procédure permet de s’assurer de la préservation des droits de chaque partie. Son non-respect est d’ailleurs sévèrement sanctionné : le juge peut par exemple écarter des débats des éléments communiqués tardivement ou partiellement par une partie à ses adversaires.

Ainsi nous parlerons de «mise en état» du dossier, dont les différentes phases de «renvoi», vont porter les noms barbares que nous vous éviterons d’avis ou d’injonction de conclure, d’incident, de clôture, de rabat d’ordonnance de clôture, …

Laisser un commentaire